Règlement intérieur  de l’ACCA Grenade : Extrait règlement intérieur 2023-2024 – ACCA Grenade (1)

Le piégeage des animaux nuisibles

Déclaration de piégeage

déclaration de piégeage – JM SIBIAL – du 29.03.2024 au 31.03.2027 – Déclaration de piégeage – Yannick PAVAN du 03.05.2024 au 31.08.2024

Les arrêtés préfectoraux d’ouverture de campagne

Cliquez sur les liens suivants : Arrêté préfectoral du 08.12.2023 portant règlementation de la pêche en Haute-Garonne pour 2024

Affiche détaillant les dates d’ouverture et de clôture de chasse pour 2023-2024

AOT du domaine public fluvial_2020-2028_Huttes

Arrêtés autorisant des opérations de régulation ou de destruction d’animaux classés nuisibles

Pas d’arrêté pris à ce jour

Arrêtés autorisant l’utilisation de source lumineuse pour des comptages nocturnes de la faune sauvage

Pas d’arrêté pris à ce jour

Les arrêtés spécifiques sont consultables sur le panneau d’affichage en Mairie.